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Généralités sur La hiérarchie des normes

En droit, on nomme hiérarchie des normes le système de classement et de hiérarchisation des différentes normes juridiques existantes. Quelque soit la société considérée, il apparait toujours qu'une hiérarchie existe. Les différents membres de la société hiérarchiquement organisée n'ont par essence pas les mêmes pouvoirs et les mêmes compétences pour prendre des actes juridiques.

Ce faisant, il est un importante règle de droit que l'on nomme principe de légalité Ce principe dispose que chaque détendeur d'un pouvoir quelconque le tire d'un fondement juridique donné (Le Président de la Fédération tire son pouvoir de la Constitution de la Fédération, le capitaine de Starfleet tire le sien de son acte de nomination ….)

De ce principe sont tirés plusieurs corollaires:

  • Tout exercice d'un pouvoir ou d'une autorité doit pouvoir être basée sur un acte juridque formel (Constitution, lettre de nomination, ordres écrits) ou informel (ordre verbal)
  • Le détendeur d'un pouvoir donné ne doit pas agir en contradiction avec des normes supérieures

Pyramide des normes (dite Pyramide de Kelsen)

Du nom du juriste autrichien Hans Kelsen, la pyramide des normes est la traduction graphique de cette hiérarchie. Au sein de la Fédération, la hiérarchie des normes est la suivante:


Dans le cas spécifique de Starfleet, la hiérarchie des normes se confond partiellemnt avec la hiérarchie militaire

 
organisations/hierarchie_des_normes_au_sein_de_la_federation.1367830457.txt.gz · Dernière modification: 2013/05/06 10:54 par schneider
 
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